|
2/ Protection du site internet Keypi :
a) Droits d’auteurs et copyrights sur Keypi
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du Site est interdite.
b) Signes distinctifs sur Keypi
Tous les logos, marques, images, textes, signes distinctifs etc, présents sur le Site sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation du Site n’implique en aucun cas et d’aucune manière une quelconque cession de droits, ceux-ci demeurant la propriété exclusive de Keypi.
Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du Site pourra donner lieu à des poursuites
c) Liens sur Keypi
Le mécanisme des liens est autorisé lorsque les pages du Site apparaissent dans une fenêtre entière et isolée, sous leurs adresses respectives. En conséquence, l’ouverture de nos pages par frame est par exemple strictement interdit.
|